Service de négociation
Règles de la Bourse de croissance TSX
Les Règles de la Bourse de croissance TSX régissent la façon dont les membres et les organisations participantes interagissent avec la Bourse de croissance TSX. Les règles contient des détails sur des aspects particuliers de la négociation sur notre marché. Les règles sont modifiées de temps à autre dans le cadre d'un processus de révision et d'approbation en collaboration avec les commissions des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique et de l'Alberta. Il est conseillé de visiter cette page régulièrement afin de consulter la version la plus récente des règles.
Contenu
- Règle A.1.00 - Interprétation
- Règle B.1.00 - Pouvoir d'inscrire et de radier
- Règle B.2.00 - Parrainage et rapport du parrain
- Règle C.1.00 - Organisation des séances de Bourse
- Règle C.2.00 - Méthodes et pratiques de négociation
- Règle C.3.00 - Compensation et règlement de transactions sur titres cotés
- Règle D.1.00 - Admission
- Règle D.2.00 - Participants
- Règle D.3.00 - Approbation
- Règle D.4.00 - Responsabilité limitée et indemnisation
- Règle E.1.00 - Questions disciplinaires
- Règle E.2.00[A] - Généralités en matière d'audience
- Règle E.2.00[B] - Procédure disciplinaire
- Règle E.2.00[C] - Révision des sociétés inscrites
- Règle F.1.00 - Conduie des membres, des personnes agréées et des employés
- Règle F.2.00 - Normes de conduite et affaires internes des membres
- Règle G.3.00 - Registres et vérification
- Règle G.6.00 - Opérations de prêt d'argent et de titres
- Règle H - Laissé en blanc intentionnellement
- Règle J.1.00 - Contrats à terme boursiers sur marchandises et options sur contrats à terme boursiers
- Règle J.2.00 - Membre de la profession
- Énoncé de politique CR11 - Négociation des lots irréguliers
- Énoncé de politique CR13 - Énoncés de politique sur le parrainage
- Énoncé de politique CR14 - Cours d'ouverture calculé
- Énoncé de politique CR15 - Procédure de rachat d'office